M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ASSURER CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ECOLES CATHOLIQUES GESTION DE L'INSTITUTION STE HELENE
@
Commune & Contact
Commune
GRAMAT (46500)#
Identifiants
Identifiant
463S0463001078
Copié !
Historique
0463001078
Copié !
RNA
W463001385
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 463S
Observation : W463001385
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.