M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise  disposition de ses membres d'un ou plusieurs salariEs liEs  ce groupement par un contrat de travail-le groupement ne peut effectuer d'opEration  but lucratif-groupement est constituE dans le champ professionnel de la convention collective
@
Commune & Contact
Commune
TERROU (46120)#
Identifiants
Identifiant
462S0462004042
Copié !
Historique
0462004042
Copié !
RNA
W462002093
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 462S
Observation : W462002093
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.