GROUPEMENT D'EMPLOYEURS 'LE BASSIN DE LA BAVE'

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Mise Â disposition de ses membres d'un ou plusieurs salariEs liEs Â ce groupement par un contrat de travail-le groupement ne peut effectuer d'opEration Â but lucratif-groupement est constituE dans le champ professionnel de la convention collective

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

- Les associations de ce domaine dans le département

Adresse

TERROU (46120)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

25/02/2002 - Création de l'association
16/03/2002 - Publication JO de l'avis de création de l'association
23/08/2013 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 462S0462004042

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0462004042

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W462002093

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 462S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W462002093

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun