M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Disposition de ses membres d'un ou plusieurs salaries lies a ce groupement par un contrat de travail-le groupement ne peut effectuer d'operation a but lucratif
@
Commune & Contact
Commune
LACAPELLE-MARIVAL (46120)#
Identifiants
Identifiant
462S0462003966
Copié !
Historique
0462003966
Copié !
RNA
W462002027
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 462S
Observation : W462002027
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.