CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU PAYS DE CAHORS ET DU SUD DU LOT

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

REPONDRE AUX EXIGENCES EDICTEES PAR LA LOI D'ORIENTATION POUR L'AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE DU 25 JUIN 19999 ET LE DECRET DU 19 SEPTEMBRE 2000 QUI EN A FIXE LES CONDITIONS D'APPLICATION

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

- Les associations de ce domaine dans le département

Adresse

CAHORS (46000)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

05/06/2001 - Création de l'association
07/07/2001 - Publication JO de l'avis de création de l'association
03/05/2018 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 461P0461004890

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0461004890

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W461003324

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 461P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W461003324

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun