GROUPEMENT D'EMPLOYEUR DE LA HURE

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

MISE Â DISPOSITION DE CES MEMBRES D'UN OU DE PLUSIEURS SALARIES LIES Â CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL, LE GROUPEMENT NE PEUT EFFECTUER D'OPERATION Â BUT LUCFATIF, LE GROUPEMENT D'EMPLOYEUR EST CONSTITUE DANS LE CHAMP PROFESSIONNEL DE LA CON

Domaines

• amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — LOIRET
• association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) — LOIRET

Commune

Associations de Chuelles

Chronologie

• 05/06/2007 - Création
• 14/07/2007 - Publication JO
• 03/03/2016 - Mise à jour