ASSOCIATION DES PUPILLES DE LA NATION ET DES ORPHELINS DE GUERRE OU DU DEVOIR

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Rechercher et rassembler dans le département de Loire-Atlantique les:Pupilles de la Nation mineurs ou majeurs,Orphelins de Guerre ou du Devoir,qualifiés et ainsi reconnus conformément aux lois et règlements en vigueur.Apporter aide et assistance,en s'appuyant sur un statut réglementaire à promulguer,tenant compte de la spécifité des conditions sociales vécues par ces catégories de 'VICTIMES DIRECTES et ou INDIRECTES des GUERRES ou du DEVOIR.Il faudra tenir compte de ce que la notion de..........

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

DREFFEAC (44530)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 443S0443011660

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0443011660

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W443003482

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 443S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W443003482

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun