Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Assurer la gestion et l'entretien des voies, espaces libres, espaces verts et ouvrage d'intérêt collectif ; étude de toutes questions s'y rapportant et exécution de modifications à apporter au règlement du lotissement : définition des conditions d'accès et de stationnement ; représentation des propriétaires dans leurs intérêts communs
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 442P0442032565
L'identifiant historique de l'association : 0442032565
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W442015614
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 442P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W442015614
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun