M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Assurer la gestion et l'entretien des voies, espaces libres, espaces verts et ouvrage d'intérêt collectif ; étude de toutes questions s'y rapportant et exécution de modifications à apporter au règlement du lotissement : définition des conditions d'accès et de stationnement ; représentation des propriétaires dans leurs intérêts communs
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-HERBLAIN (44800)#
Identifiants
Identifiant
442P0442032565
Copié !
Historique
0442032565
Copié !
RNA
W442015614
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : W442015614
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.