M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Regroupement, gestion, entretien, bonne conservation et non disperssion, des biens mobiliers ayant le caractère d'archives ou de souvenirs de la famille Sesmaisons et qui, dévolus à l'association devienent sa propriété.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
CHAPELLE-SUR-ERDRE (44240)#
Identifiants
Identifiant
442P0442028475
Copié !
Historique
0442028475
Copié !
RNA
W442025114
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : W442025114
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.