M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise en oeuvre dans le cadre de la reglementation viticole de la restructuration du vignoble .
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
VERTOU (44120)#
Identifiants
Identifiant
442P0442013680
Copié !
Historique
0442013680
Copié !
RNA
W442014854
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : W442014854
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.