M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Dans le respect du droit francais, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique et de ceux conclus en son sein,assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignements fondes par l'autorite canonique competente et en particulier
Domaines
- éducation formation — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
NANTES (44000)#
Identifiants
Identifiant
442P0442006983
Copié !
Historique
0442006983
Copié !
RNA
W442025370
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : W442025370
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.