Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Dans le respect du droit francais, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique et de ceux conclus en son sein,assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignements fondes par l'autorite canonique competente et en particulier
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
éducation formation - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 442P0442006983
L'identifiant historique de l'association : 0442006983
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W442025370
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 442P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W442025370
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun