ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES DES TOUCHES

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Assurer conformement aux dispostions legislatives ou règlementaires, la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques, gestion de tout ce qui de près ou de loin, directement ou indirectement se rapporte  l'Education ou  l'enseignement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

TOUCHES (44390)

Associations de Les Touches

#

Identifiants

Identifiant
441S0441001109
Copié !
Historique
0441001109
Copié !
RNA
W441001860
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 441S

Observation : W441001860

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.