M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Dans le respect du droit franCais, d'une part, et des accords conclus au sein de l'enseignement catholique, d'autre part, assumer juridiquement la gestion de l'Etablissement saint-donatien, Etablissement fondE par l'autoritE compEtente. en ce sens,
Domaines
- éducation formation — LOIRE-ATLANTIQUE
- parents d'élèves — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
DERVAL (44590)#
Identifiants
Identifiant
441S0441000354
Copié !
Historique
0441000354
Copié !
RNA
W441006586
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 441S
Observation : W441006586
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.