ORGANISME DE GESTION DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE ST PAL DE MONS

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS FONDES PA L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE. ELLE POURRA SE LIVRER A TOUTE ACTIVITE SE RAPPORTANT A L'EDUCATION, L'ENSEIGNEMENT, LA FORMATION ET LA

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

SAINT-PAL-DE-MONS (43600)

Associations de Saint-Pal-de-Mons

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Identifiants

Identifiant
433S0433000058
Copié !
Historique
0433000058
Copié !
RNA
W433002976
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 433S

Observation : W433002976

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.