M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS D'UNE PART DES ACCORDS CONCLUS AU SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE D'AUTRE PART D'ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AU
Domaines
- parents d'élèves — HAUTE-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
SAUGUES (43170)#
Identifiants
Identifiant
432P0432000584
Copié !
Historique
0432000584
Copié !
RNA
W431001417
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 432P
Observation : dernière date publication enregistrée :1947-05-17
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.