Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
ASSURER DANS LE CADRE DES LOIS EN VIGUEUR ET DE CELLES QUI POUR RONT L'ETRE ULTERIEUREMENT LA DIFFUSION DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE ETRELIGIEUX AUX ENFANTS DES DEUX SEXES DANS LA COMMUNE DE VOREY SUR
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
parents d\'élèves - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 432P0432000064
L'identifiant historique de l'association : 0432000064
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W432003830
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 432P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W432003830
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun