M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
MISE A DISPOSITION DE SES MEMBRES D'UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL CONSTITUE DANS LE CHAMP PROFESSIONNEL DE LA CONVENTION COLLECTIVE SUIVANTE: CONVENTION COLLECTIVE DU SPORT A PARAITRE
Domaines
- Sports, activités de plein air — HAUTE-LOIRE
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — HAUTE-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-ROMAIN-LACHALM (43600)#
Identifiants
Identifiant
431S0433005861
Copié !
Historique
0433005861
Copié !
RNA
W433000567
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 431S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.