M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DETENIR DES LOTS DE PECHE SUR LE DOMAINE DE L'ETAT, DU DEPARTEMENTDES COMMUNES OU DES RIVERAINS , GROUPES OU NON EN ASSOCIATION SYNDICALE ; PARTICIPER A LA LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE ET LA
Domaines
- pêche — HAUTE-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
SAINTE-SIGOLENE (43600)#
Identifiants
Identifiant
431S0433004590
Copié !
Historique
0433004590
Copié !
RNA
W433001168
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 431S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.