M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DEFINIR DES LOTS DE PECHE SUR LE DOMAINE DE L'ETAT, DU DEPARTEMENTDES COMMUNES OU DES RIVERAINS GROUPES OU NON EN ASSOCIATION SYNDICALES ; PARTICIPER A LA LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE ET LA
Domaines
- pêche — HAUTE-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
CHAMBON-SUR-LIGNON (43400)#
Identifiants
Identifiant
431S0433004588
Copié !
Historique
0433004588
Copié !
RNA
W433002208
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 431S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.