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COMITE DE DEFENSE DU SITE ET DE L'ENVIRONNEMENT DU HAMEAU DE LA COUR PAR ST JUST MALMONT HAUTE LOIRE ET DES ENVIRONS.

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

VEILLER AU RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT ET DU SITE DU HAMEAU DE LA COUR, PAR ST JUST MALMONT, EN CE QUI CONCERNE LA SANTE DES HABI- TANTS, L'ESTHETIQUE ET LE BRUIT.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

SAINT-JUST-MALMONT (43240)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 431S0433002338

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0433002338

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W433002203

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 431S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)

Site web déclaré au registre : Aucun