M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT ET DES COLLECTIVITES LOCALES OU DE RIVERAINS
Domaines
- pêche — HAUTE-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
AUREC-SUR-LOIRE (43110)#
Identifiants
Identifiant
431S0433000267
Copié !
Historique
0433000267
Copié !
RNA
W433002295
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 431S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.