M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Opposition a tout projet nuisant a l'environnement et au cadre de vie de la commune de saint romain en jarez
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ (42800)#
Identifiants
Identifiant
423P0423009047
Copié !
Historique
0423009047
Copié !
RNA
W423014363
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 423P
Observation : W423014363
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.