M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DEFENSE ET PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES EXPOSES AUX RISQUES DES INONDATIONS CAUSES PAR LE SORNIN ET SES AFFLUENTS. AMELIORATION ET ENTRETIEN DES BERGES, DES TERRAINS INONDABLES.
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-DENIS-DE-CABANNE (42190)#
Identifiants
Identifiant
422S0422007911
Copié !
Historique
0422007911
Copié !
RNA
W422008382
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 422S
Observation : W422008382
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.