M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
FAVORISER, DANS LE CADRE DES ENGAGEMENTS PRIS PAR LES COMMUNES ET CONSIGNES DANS LA CONVENTION, LES RELATIONS ENTRE LES HABITANTS ET CEUX DE LA VILLE JUMELLE, DANS TOUS LES DOMAINES.
@
Commune & Contact
Commune
COMMELLE-VERNAY (42120)#
Identifiants
Identifiant
422S0422007755
Copié !
Historique
0422007755
Copié !
RNA
W422008244
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 422S
Observation : W422008244
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.