M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PRATIQUE DE LA PECHE ET DE TOUTE FORME DE PISCICULTURE AUTORISEES EN EAUX CLOSES, CONFORMEMENT A LA LEGISLATION EN VIGUEUR, CHASSE ET ELEVAGE DE TOUT GIBIER D'EAU AUTORISES PAR LA LEGISLATION EN
@
Commune & Contact
Commune
CHANGY (42310)#
Identifiants
Identifiant
422S0422003935
Copié !
Historique
0422003935
Copié !
RNA
W422003339
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 422S
Observation : W422003339
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.