logo assoce

ASSOCIATION DE DEFENSE ET DE PROTECTION DES RIVERAINS DE LA VOIE DE CONTOURNEMENT DE SANGUINET

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

un projet alternatif à la voie de contournement de Sanguinet prévue au PLU, le repsect des propriétaires riverains, l'amélioration de leur cadre de vie, la lutte contre les nuisances et pollutions, d'une manière générale la protection de l'eau, de l'air, des sols, de la faune, de la flore, des sites et des paysages

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

SANGUINET (40460)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 402P0402009118

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0402009118

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W402003876

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 402P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W402003876

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun