Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
mise à disposition de personnel à ses membres d'un ou plusieurs salariés liés au groupement par un contrat de travail dans les conditions prévues par les dispositions de la loi du 25 uillet 1985 modifiée
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 402P0402009066
L'identifiant historique de l'association : 0402009066
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W402003788
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 402P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W402003788
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun