M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
La mise a disposition a ses membres, d'un ou de plusieurs salaries, lies a ce groupement par un contrat de travail. le groupement ne peut effecuer d'operation a but lucratif. il est constitue dans le champ professionnel de la convention collective ..
@
Commune & Contact
Commune
ONESSE-ET-LAHARIE (40110)#
Identifiants
Identifiant
402P0402008197
Copié !
Historique
0402008197
Copié !
RNA
W402004178
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 402P
Observation : W402004178
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.