M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Obtenir,soit de l'etat,soit du departement,soit de la commune,d'associations syndicales ou de particuliers,l'affermage des lots de peche sur le territoire de la region; concourir a la lutte contre
@
Commune & Contact
Commune
GABARRET (40310)#
Identifiants
Identifiant
402P0402003004
Copié !
Historique
0402003004
Copié !
RNA
W402009998
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 402P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.