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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LOSSE

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Favoriser sur son territoie dans le respect des proprietes et des recoltes, le developpement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la repression du braconnages

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

LOSSE (40240)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 402P0402001401

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0402001401

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W402008585

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 402P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W402008585

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun