M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Obtenir, soit de l'etat, soit du departement , soit de communes, d'associations syndicales ou de particuliers, l'affermage de lots de peche sur le territoire de la region ; concourir a la lutte
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-SEVER (40500)#
Identifiants
Identifiant
402P0402001002
Copié !
Historique
0402001002
Copié !
RNA
W402008557
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 402P
Observation : W402008557
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.