M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Agir pour de justes conditions d'attribution de la carte de combattant et des droits qui en decoulent. assurer la sauvegarde des droits materiels et moraux des anciens combattants en algerie, tu-
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
LABATUT (40300)#
Identifiants
Identifiant
401S0401004649
Copié !
Historique
0401004649
Copié !
RNA
W401005987
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 401S
Observation : W401005987
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.