M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
La mise a disposition de ses membres d'un ou de plusieurs salaries lies a ce groupement par un contrat de travail.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
MEES (40180)#
Identifiants
Identifiant
401S0401004608
Copié !
Historique
0401004608
Copié !
RNA
W401005957
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 401S
Observation : W401005957
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.