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SERVICE DE PROMOTION DE L'OBJECTION DE CONSCIENCE

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Representer et defendre les personnes qui desirent etre ou qui sont objecteurs de conscience et promouvoir le statut d'objecteur de conscience par tous les moyens legaux.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Adresse

AMOU (40330)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 401S0401003605

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0401003605

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W401004792

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 401S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W401004792

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun