M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
INFORMATION SUR LA LEGISLATION SUR LES REGLEMENTATIONS
@
Commune & Contact
Commune
BELLEGARDE-POUSSIEU (38270)#
Identifiants
Identifiant
383S0383002202
Copié !
Historique
0383002202
Copié !
RNA
W383004729
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 383S
Observation : W383004729
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.