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ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU CONE DU MANIVAL (APCM)

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

assocaiation, apolitique, a pour objet de defendre les droits des proprietaires de terrain situes dans la zone du cone du manival sur les communes de Bernin et de saint nazaire les eymes, et de les informer au sujet de tous projets publics et de toute evolution du droit des sols relatif a cette zone

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

BERNIN (38190)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 381P0381033685

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0381033685

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W381014520

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 381P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W381014520

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun