ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE SAINT MARTIN D'HERES

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Favoriser dans le respect des proprietes et des recoltes la repression du braconnage l'education cynegetique et assurer une meuilleure organisation technique de la chasse

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

- Les associations de ce domaine dans le département

Adresse

SAINT-MARTIN-D'HERES (38400)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

11/02/1972 - Publication JO de l'avis de création de l'association
15/12/2015 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 381P0381007152

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0381007152

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W381017415

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 381P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W381017415

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun