Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
METTRE A LA DISPOSITION DE SES MEMBRES UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES AU DIT GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture - Les associations de ce domaine dans le département
centres de gestion, centres juridiques, audits - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 371S0371003359
L'identifiant historique de l'association : 0371003359
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W371005793
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 371S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W371005793
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun