M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Detenir et gerer les droits de peche sur les domaines publics et prives de l'etat et des c.l., participer a la protection du patrimoine piscicole et aquatiques, organiser la surveillance, la gestion et l'exploitation des droits de peche
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
BELABRE (36370)#
Identifiants
Identifiant
361S0361000069
Copié !
Historique
0361000069
Copié !
RNA
W361000686
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 361S
Observation : W361000686
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.