M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Exrecice de la chasse sur des territoires de plus de 20 hectares d'un seul tenant et pour lesquels les propriétaires ou détenteurs du droit de chasse ont fait opposition au rattachement à l'ACCA de la commune de Bonnemain ou des communes environnantes
@
Commune & Contact
Commune
CHERRUEIX (35120)#
Identifiants
Identifiant
354S0354004879
Copié !
Historique
0354004879
Copié !
RNA
W354007128
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 354S
Observation : W354007128
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.