Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, dans le respect du droit français, d'une part des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 354S0354000119
L'identifiant historique de l'association : 0354000119
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W354003201
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 354S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W354003201
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun