M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, dans le respect du droit français, d'une part des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part.
@
Commune & Contact
Commune
PLEINE-FOUGERES (35610)#
Identifiants
Identifiant
354S0354000119
Copié !
Historique
0354000119
Copié !
RNA
W354003201
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 354S
Observation : W354003201
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.