Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Mise en commun des moyens nécessaires à l'obtention, par ses membres, de la certification ISO 9001 (2000) ou de ses variantes ultérieures et la maintenance de celle-ci. Mise en oeuvre concertée des actions ALTA JURIS en relation avec le réseau national.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 353P0353020759
L'identifiant historique de l'association : 0353020759
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W353016615
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 353P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W353016615
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun