SOCIETE DES COURSES HYPPIQUES DU PERTRE

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

ORGANISATION DES COURSES DE CHEVEAUX ET DES ACTIVITES DIRECTEMENT LIEES A CET OBJET OU POUR LESQUELLES ELLE EST HABILITEE PAR LA LOI - S'ENGAGE A RESPECTER LE CODE DES COURSES DE CHAQUE SPECIALITE - NE PEUT FONCTIONNER EN TANT QUE SOCIETE DE COURSESQU'A PARTIR DE L'APPROBATION PAR L'AUTORITE DE TUTELLE DE STATUTS CONFORMES AUX STATUTS TYPES EN VIGUEUR APPROUVES PAR LE MINISTRE CHARGE DE L'AGRICULTURE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

PERTRE (35370)

Associations de Le Pertre

#

Identifiants

Identifiant
353P0353005845
Copié !
Historique
0353005845
Copié !
RNA
W351001469
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 353P

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.