ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINT VINCENT-PROVIDENCE-PALESTINE

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Assurer, conformement aux dispositions legislatives ou reglemen- taires, la fondation, l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente, notamment la

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

(00000)

Associations de 35401

#

Identifiants

Identifiant
353P0353004289
Copié !
Historique
0353004289
Copié !
RNA
W353021093
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 353P

Observation : W353021093

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.