ORGANISME DE GESTION D'ETABLISSEMENTS CATHOLIQUES (O.G.E.C) DE PLELAN LE GRAND

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS D'UNE PART, DES ACCORDS CONCLUS AU SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE D'AUTRE PART, D'ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE. ELLE POURRA REALISER TOUTES LES ACTIVITES PARASCOLAIRES TELLES QUE L'ACCUEIL, L'HEBERGEMENT, LA RESTAURATION...

Domaines

  • mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaireILLE-ET-VILAINE
@

Commune & Contact

Commune

PLELAN-LE-GRAND (35380)

Associations de Plélan-le-Grand

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Identifiants

Identifiant
353P0353001572
Copié !
Historique
0353001572
Copié !
RNA
W353008817
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 353P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.