Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
ASSURER, CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU REGLEMENTAIRES, LA FONDATION, L'ENTRETIEN D'ECOLES CATHOLIQUES RECONNUES COMME TELLES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE, NOTAMMENT LA GESTION DE L'ETABLISSEMENT, AINSI QUE LA GESTION DE TOUT CEQUI, DE PRES OU DE LOIN, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, SE RAPPORTE A L'EDUCATION ET A L'ENSEIGNEMENT
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 353P0353001535
L'identifiant historique de l'association : 0353001535
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W351001377
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Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 353P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun