A.E.P.E.C. DE SAINT AUBIN DES LANDES

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

ASSURER, CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU REGLEMENTAIRES, LA FONDATION, L'ENTRETIEN D'ECOLES CATHOLIQUES RECONNUES COMME TELLES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE, NOTAMMENT LA GESTION DE L'ETABLISSEMENT, AINSI QUE LA GESTION DE TOUT CEQUI, DE PRES OU DE LOIN, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, SE RAPPORTE A L'EDUCATION ET A L'ENSEIGNEMENT

Domaines

• mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire — ILLE-ET-VILAINE

Commune

Associations de Saint-Aubin-des-Landes

Chronologie

• 27/04/1947 - Publication JO
• 06/12/2005 - Mise à jour