ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE 'LA SAINT MARTINOISE' (ACCA LA SAINT MARTINOISE) 101/97

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Ds le cadre de la loi du 10 juillet 1964 favoriser sur son territoire ds le respect des proprietes et des recoltes la repression du braconnage l'education cynegetique de ses membres et

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

SAINT-MARTIN-DE-L'ARCON (34390)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 341S0341010168

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0341010168

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W341007157

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 341S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W341007157

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun