ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-JULIEN-BEYCHEVELLE

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Dans le cadre de la loi du 10 Juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

SAINT-JULIEN-BEYCHEVELLE (33250)

Associations de Saint-Julien-Beychevelle

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Identifiants

Identifiant
334S0079100
Copié !
Historique
0079100
Copié !
RNA
W334001961
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 334S

Observation : W334001961

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.