Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Dans le respect du droit français d'une part, des accords conclud au sein de l'établissement catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. L'association pourra se livrer à toutes activités se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'eneignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes, en tant qu'OGEC 'Organisme de Gestion de l'EnseignementCatholique) et AEP (Association d'Education Populaire) ETC…
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 332P0918300
L'identifiant historique de l'association : 0918300
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W332032788
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 332P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W332032788
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun