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ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU LIEU DIT LES GRAVES.....

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

GESTION ET ENTRETIEN DE LA PARCELLE EN INDIVISION SERVANT D ACCES A TOUS LES PROPRIETAIRES CADASTREE SECTION ZM M° 463

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

POMPIGNAC (33370)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 332P04956SP00

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 04956SP00

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W332033298

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 332P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W332033298

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun