M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
GESTION ET ENTRETIEN DE LA PARCELLE EN INDIVISION SERVANT D ACCES A TOUS LES PROPRIETAIRES CADASTREE SECTION ZM M° 463
Domaines
- aide à l'emploi, développement local, promotion de solidarités économiques, vie locale — GIRONDE
@
Commune & Contact
Commune
POMPIGNAC (33370)#
Identifiants
Identifiant
332P04956SP00
Copié !
Historique
04956SP00
Copié !
RNA
W332033298
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 332P
Observation : W332033298
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.