logo assoce

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA SAUVE MAJEURE : LE FUSIL SAUVOIS

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, de favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

LA SAUVE (33670)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 332P00109SP00

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 00109SP00

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W332018765

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 332P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W332018765

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun