ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA SAUVE MAJEURE : LE FUSIL SAUVOIS

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, de favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

LA SAUVE (33670)

Associations de La Sauve

#

Identifiants

Identifiant
332P00109SP00
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Historique
00109SP00
Copié !
RNA
W332018765
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 332P

Observation : W332018765

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.